MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Nom commercial : Caféière Beauséjour
Raison sociale : HaSaBe Gestion FWI
Forme juridique : SARL
Capital social : 203.500,00€
Siège social : La Caféière Beauséjour, Chemin de Thomy, Gros Morne, 97116 Pointe-Noire
Numéro d'immatriculation : 898070768 au RCS de Basse-Terre
Numéro de TVA intracommunautaire : FR68898070768
Téléphone : +590690099023
Adresse e-mail : info@cafeierebeausejour.fr
Directeur de la publication : Didier SIMON
2. Hébergement du site
Hébergeur : Wix Online Platforms Limited
Raison sociale : Wix
Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande.
Téléphone : Veuillez contacter Wix
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.cafeierebeausejour.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de HaSaBe Gestion FWI, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
La marque CAFEIERE BEAUSEJOUR est une marque déposée auprès de l’INPI, et demeure la propriété exclusive de HaSaBe Gestion FWI. Toute utilisation, reproduction, imitation ou apposition, totale ou partielle, de cette marque sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitutive de contrefaçon au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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4. Données personnelles
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Elles sont conservées pendant 2 ans et sont destinées au service marketing et commercial.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : info@cafeierebeausejour.fr .
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7. Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.cafeierebeausejour.fr est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Basse-Terre.